1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Association Chemin des Arts 2, rue Pasteur Vallery Radot Créteil 94000  contact@chemindesarts.com

Directrice de la publication : Brigitte Faujour

Hébergeur : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site http://www.chemindesarts.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

3. Description des services fournis

Le site http://www.chemindesarts.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle :  » Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque » Toute reprise même partielle est conditionnée à l’accord de « Chemin des Arts ». Tous les textes publiés peuvent être cités ou repris sous réserve de mentionner sa source. La création de liens avec le site est libre après accord « Chemin des Arts ». En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou associatives, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales étant exclues. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.